Date de mise à jour : 15 juin 2025
I/ PRESENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://diamondlight.eu/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
DIAMOND LIGHT SAS
Capital social de 5000 euros
Immatriculé au RCS de Mauguio, sous le numéro 844439679
4 La taupe, 56140 REMINIAC – France
Mail : jb@diamondlight.eu
Numéro de TVA Intracommunautaire FR90512051483
Responsable publication : Jérome Boujon
Hébergeur :
IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
II/ LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
En accédant à ce site web (ci-après “le Site”), vous acceptez pleinement et entièrement les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de ne pas utiliser ce Site.
1. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d’un accès à Internet. L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au Site, sans préavis, pour maintenance ou pour tout autre motif légitime.
2. Contenu du Site
Le Site propose des contenus à titre informatif. Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude des informations, le Site ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
3. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière légale, à ne pas perturber son bon fonctionnement et à ne pas y introduire de virus ou de code malveillant.
5. Responsabilité
Le Site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris en cas d’erreurs, d’interruptions, ou d’indisponibilités.
6. Liens externes
Des liens vers des sites tiers peuvent être proposés. Le Site n’a aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou fonctionnement.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires du Site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Modifications
Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
